Politique des données IA
Cette page explique comment le contenu que vous produisez sur ResearchArk interagit avec les fonctionnalités d'IA de la plateforme — ce que nous en faisons, ce que nous n'en faisons pas et où il est traité. Elle complète nos pages Politique de confidentialité et Conformité au RGPD.
Résumé en langage clair
- Nous n'utilisons pas votre contenu pour entraîner des modèles d'IA. Ni les nôtres, ni ceux de tiers.
- Vos brouillons et fichiers importés restent dans votre compte et ne sont accessibles qu'à vous et aux personnes avec lesquelles vous les partagez explicitement.
- Les fonctionnalités d'IA traitent brièvement votre contenu pour répondre à votre demande — par exemple rédiger une section, résumer un appel à projets ou apparier un profil. Le traitement s'effectue soit sur notre infrastructure, soit via des fournisseurs de modèles sous contrat, encadrés par des accords de traitement des données.
- Les fonctionnalités d'IA générative ne s'activent que par votre usage. Vous pouvez utiliser ResearchArk sans recourir à aucune d'entre elles. ArkAssist, ArkAssist Chat et l'appariement assisté par IA sont tous optionnels : si vous ne les ouvrez pas et ne les invoquez pas, aucune demande n'est envoyée à un modèle tiers. La recherche, elle, s'exécute toujours via le modèle d'embedding propre et local de ResearchArk (voir ci-dessous) — ce n'est pas une fonctionnalité d'IA tierce ni quelque chose que vous activez par l'usage — elle fonctionne donc de la même manière, que vous utilisiez ou non les fonctionnalités génératives.
Ce que signifie « nous n'entraînons pas sur votre contenu »
Lorsque vous utilisez ArkAssist ou toute autre fonctionnalité d'IA, la demande est envoyée à un modèle de langage. Le modèle renvoie une réponse. Une fois la réponse renvoyée, la demande n'est ajoutée à aucun jeu de données d'entraînement. Nous n'agrégeons pas les requêtes, brouillons ou fichiers des utilisateurs dans un corpus qui servirait ensuite à affiner un quelconque modèle — ni les modèles que nous exploitons nous-mêmes, ni ceux exploités par des fournisseurs tiers.
Nous détenons des engagements contractuels de chaque fournisseur de modèles garantissant que le contenu utilisateur transmis via leur API n'est pas non plus utilisé par eux à des fins d'entraînement. Ces engagements font partie des accords de traitement des données en vigueur avec chaque fournisseur et sont revus périodiquement.
Entraînement des modèles et vos idées
- Vos requêtes et les idées qu'elles contiennent ne servent pas à entraîner des modèles d'IA. Les demandes que vous adressez à ArkAssist, ArkAssist Chat, au ResearchArk Agent et à l'appariement assisté par IA ne servent qu'à produire votre réponse. Elles ne sont ajoutées à aucun jeu de données d'entraînement — ni pour les modèles que nous exploitons, ni pour ceux de nos fournisseurs sous contrat — et chaque fournisseur est lié par un accord de traitement des données qui interdit l'entraînement sur votre contenu.
- Les idées que vous développez ici restent les vôtres. Vous conservez l'entière propriété intellectuelle de tout ce que vous soumettez ou générez sur la plateforme. En utilisant le Service, vous ne nous accordez qu'une licence limitée pour traiter et stocker ce contenu afin d'exploiter la plateforme pour vous ; nous ne l'utilisons ni pour du marketing, ni pour de la promotion, ni pour de la redistribution, et nous ne le partageons pas en dehors de l'écosystème ResearchArk sans votre consentement explicite.
- Le maillon d'inférence du ResearchArk Agent est configuré pour ne rien conserver. Lorsque le ResearchArk Agent génère du texte, il le fait via un point d'inférence qui ne garde les requêtes et les sorties qu'en mémoire volatile, le temps de la demande, et ne les stocke pas ensuite. D'autres fournisseurs, utilisés par ArkAssist et ArkAssist Chat, peuvent conserver brièvement des données de requête à des fins de détection des abus, dans le cadre de leurs propres accords de traitement des données — voir ci-dessous le délai de conservation propre à chaque fournisseur. ResearchArk conserve, de son côté et séparément, ce que vous enregistrez explicitement (voir ci-dessous).
Conservation. Les métadonnées opérationnelles de chaque demande d'IA (fournisseur, modèle, statut, latence, identifiant de la demande — jamais le corps de la requête ni la sortie du modèle) ne sont conservées que le temps nécessaire au fonctionnement du service, au débogage et à la prévention des abus. Les brouillons, conversations et contenus Studio que vous enregistrez sont conservés par ResearchArk conformément à son calendrier de conservation des données et peuvent être supprimés à tout moment depuis la plateforme ou sur demande à privacy@researchark.eu.
Où votre contenu est traité
| Opération | Où elle s'exécute |
|---|---|
| Embedding (vectorisation) des profils, appels à projets et requêtes de recherche | Sur l'infrastructure ResearchArk, en région UE. Utilise le modèle EmbeddingGemma-300M exécuté localement — aucun appel d'API externe. |
| Rédaction, résumé et questions-réponses d'ArkAssist | Via des fournisseurs de modèles sous contrat. Les fournisseurs actifs sont listés ci-dessous. |
| Classement des résultats et agrégation de la recherche | Sur l'infrastructure ResearchArk, en région UE. |
| Stockage des brouillons et fichiers importés | Sur l'infrastructure ResearchArk, en région UE. |
Fournisseurs de modèles actifs
ArkAssist peut acheminer une demande vers l'un des fournisseurs suivants selon le modèle sélectionné et la disponibilité du fournisseur :
- Anthropic (famille Claude)
- OpenAI (famille GPT)
- Google (famille Gemini)
- Fireworks AI (modèles à poids ouverts sélectionnés : DeepSeek, GLM, Kimi, MiniMax et Qwen)
Les quatre fournisseurs sont exclusivement utilisés via des accords d'API payants de niveau entreprise — jamais via un produit gratuit ou grand public. Cette distinction compte surtout pour Google Gemini, dont le niveau gratuit autorise l'entraînement sur le contenu soumis selon des conditions différentes qui ne s'appliquent jamais ici. Chaque fournisseur est lié par un accord de traitement des données qui interdit l'entraînement sur le contenu des clients. Nous pouvons ajouter ou retirer des fournisseurs ; cette page reflétera la liste en vigueur.
Ce qui est journalisé, et pendant combien de temps
Nous journalisons les métadonnées opérationnelles de chaque demande d'IA — fournisseur, modèle, statut de la réponse, latence, identifiant de la demande — afin de pouvoir diagnostiquer les pannes et détecter les abus. Les métadonnées journalisées n'incluent pas le corps de la requête ni la sortie du modèle. Les journaux opérationnels ne sont conservés que le temps nécessaire au fonctionnement du service et à la détection des abus.
Nous conservons également les brouillons et résultats que vous enregistrez explicitement dans votre compte. Vous pouvez les supprimer à tout moment depuis la section concernée de la plateforme.
Vos contrôles
- Éviter entièrement les fonctionnalités d'IA générative : ArkAssist, ArkAssist Chat et l'appariement assisté par IA ne s'activent que par votre usage. Si vous n'ouvrez pas ces fonctionnalités et n'interagissez pas avec elles, aucune demande n'est envoyée à un modèle tiers. Le reste de la plateforme — édition de profil, organisations, programmes, financeurs, ArkSphere — fonctionne de la même manière dans tous les cas. La recherche s'exécute toujours via le modèle d'embedding propre et local de ResearchArk (voir « Où votre contenu est traité » ci-dessus), indépendamment de ces fonctionnalités optionnelles.
- Supprimer les brouillons enregistrés : ArkAssist → Brouillons → sélectionnez le brouillon → Supprimer.
- Exporter votre contenu : Compte → Paramètres → Export de données → demandez une copie des données de votre compte (y compris les brouillons et les résultats enregistrés). Nous livrons l'export sous 30 jours, conformément à l'article 20 du RGPD.
- Droit à l'effacement : tel que décrit dans les pages Politique de confidentialité et Conformité au RGPD.
Profils et visibilité
Si la visibilité de votre profil est réglée sur « public » ou « connexions uniquement », le texte de votre profil est vectorisé afin que d'autres utilisateurs puissent vous découvrir via la recherche et l'appariement. Les embeddings sont calculés sur notre infrastructure (EmbeddingGemma-300M, exécuté localement) et stockés sur l'infrastructure ResearchArk. Les profils dont la visibilité est « privé » ne sont jamais vectorisés et sont exclus de la recherche.
Lorsque votre visibilité est « connexions uniquement », votre profil n'apparaît dans les résultats de recherche d'un autre chercheur que si vous êtes déjà connecté avec cette personne.
Modifications de cette politique
Nous mettrons cette page à jour lorsque nos pratiques évolueront — par exemple si nous ajoutons un nouveau fournisseur de modèles ou changeons de région de traitement des données. Les changements substantiels sont annoncés via le système de notification de la plateforme. La version en vigueur et la date de dernière mise à jour figurent au bas de cette page.
Contact
Les questions relatives à cette politique peuvent être adressées à privacy@researchark.eu.
Vous avez des questions sur nos documents juridiques ? Contactez-nous pour plus d'informations.
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Traitement des données par les modèles
Comment chaque fournisseur d'IA traite les contenus passant par ResearchArk.
| Fournisseur | Entraînement | Conservation | DPA / Conditions |
|---|---|---|---|
| Anthropic | Jamais utilisé pour l'entraînement | 30 jours | anthropic.com/legal/data-processing-addendum |
| OpenAI | Jamais utilisé pour l'entraînement | 30 jours | openai.com/policies/data-processing-addendum |
| Google Gemini | Jamais utilisé pour l'entraînement | 55 jours | business.safety.google/processorterms |
| Fireworks AI | Jamais utilisé pour l'entraînement | Non précisé par le fournisseur | fireworks.ai/dpa |